Procès-verbaux du Conseil Municipal Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal
Arrêtés du Maire Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Affichage légal du CCAS Retrouvez les documents légaux du CCAS : les procès verbaux des réunions mais également les délibérations

Documents téléchargeables

2026 :
Publié le 11 mai 2026
2026_011: DELIBERATION VOTE TARIFS BROCANTE
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_010 : DELIBERATION VOTE DES BAREMES
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_009 : DELIBERATION MODALITE D'ATTRIBUTION DE L'AIDE ALIMENTAIRE
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_008 : DELIBERATION DELEGATION VIREMENT DE CREDIT
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_007 : DELIBERATION VOTE BUDGET PRIMITIF 2026
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_006 : DELIBERATION AFFECTATION DU RESULTAT
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_005 : DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_004 : DELIBERATION APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_003 : DELIBERATION REGLEMENT CCAS
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_002 : DELIBERATION VICE-PRESIDENT CCAS
Consulter
Publié le 11 mai 2026
2026_001 : DELIBERATION INSTALLATION DU CCAS
Consulter
Publié le 11 mai 2026
Procès-verbal conseil CCAS de PRESEAU 25 04 2026
Consulter